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Sébastien Cazenove

Député des Pyrénées Orientales

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scrutin pjl confiance dans linstitution judiciaireMardi 25 mai 2021, nous avons adopté, en première lecture, le projet de loi et le projet de loi organique pour la confiance dans l’institution judiciaire. Cette réforme vise à renforcer la transparence et la confiance dans le système en autorisant notamment l’ouverture des audiences aux caméras, en renforçant la protection de la présomption d’innocence, en augmentant la prise en compte des voix des jurés aux assises, et en protégeant davantage le secret professionnel des avocats en l’élargissant à toutes les activités des avocats (défense et conseil).

Mercredi 26 mai matin, Dino CINIERI et Mme Jacqueline MACQUET, rapporteurs, nous ont présenté en commission des affaires économiques le rapport de la mission d’information relative aux enjeux économiques de la sécurité privée.

L’après-midi, l’Assemblée nationale a adopté en 1ère lecture la proposition de loi qui porte des mesures d’urgence pour assurer la régulation de l’accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires. Ce texte permet la rénovation des outils existants pour lutter contre la concentration des exploitations sous forme sociétaire et l’accaparement des terres agricoles.pupitre SC hemicycle

Jeudi 27 mai, nous avons adopté, à l'unanimité, la proposition de loi visant à consolider notre modèle de sécurité civile et valoriser le volontariat des sapeurs-pompiers. Parmi les mesures concrètes se trouvent la création d’un statut « Mort pour le service de la République » pour les agents publics décédés dans des circonstances exceptionnelles, notamment les soignants pendant la pandémie et les sapeurs-pompiers ainsi qu’un statut de « Pupille de la République » pour les enfants de sapeurs-pompiers, agents publics, agents de la sécurité civile, soignants et bénévoles des associations de sécurité civile agréées décédés en mission.

A Paris :

Mardi 18 mai, dans l’hémicycle, nous avons étudié le projet de loi pour la confiance dans l'institution judiciaire visant à mieux faire connaître et comprendre le fonctionnement de la justice, renforcer les droits des citoyens à chaque étape de la procédure et renforcer la déontologie des professions du droit.

L’après-midi, en commission des affaires économiques nous avons examiné, pour avis, la proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France, visant à favoriser des comportements plus responsables de tous les acteurs du numérique (consommateurs, professionnels, acteurs publics) et garantir le développement d’un numérique sobre et écologiquement vertueux.

Mercredi 19 mai, j’ai participé en visioconférence aux tables rondes, organisées dans le cadre de la commission des affaires économiques, sur la réforme de la politique agricole commune pour échanger notamment sur le contexte européen, la profession agricole, la souveraineté alimentaire et la transition agroécologique. La journée fut ensuite clôturée par Julien DENORMANDIE, ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation.

serres tomates palauEn circonscription :

Lundi 17 mai, je me suis rendu à Palau-del-Vidre, suite à l’invitation de Frédéric CONGOST, producteur de tomates sous serre, en présence du maire de la commune Bruno GALAN et d’une délégation de l’AOPn (association d'organisations de producteurs nationale) de tomates. Cette visite s’est déroulée dans l’objectif de valoriser ce type d’agriculture et les moyens énergétiques utilisés dans le respect des normes environnementales. Avec une récolte qui s’étale de mi-février à début novembre sur une surface de 3,6 hectares, c’est environ 1 500 tonnes de tomates produites par an et zéro résidu de pesticides.

friche sainte margueriteJeudi 20 mai, j’ai eu le plaisir, avec les autorités locales d’accompagner Emmanuelle WARGON Ministre du logement en visite officielle à Céret, pour le projet de réhabilitation de l’ancienne usine JOB en vue de la future implantation de la brasserie Cap d’Ona, subventionné par l’Etat à hauteur de 635 000€ dans le cadre du plan de relance. Cette relocalisation est un très beau projet qui participera pleinement à valoriser notre savoir-faire agricole et contribuera à développer notre économie locale. Ce fut l’occasion ensuite de faire le point sur les dossiers de rénovation énergétique des bâtiments publics du département, financés par France Relance, notamment l’école maternelle du Boulou, le centre médical, groupe scolaire et mairie de Trouillas ainsi que les mairies de Villemolaque et Céret.

L’après-midi, j’ai reçu Monsieur BOUSQUET dirigeant de 3B Conseils, centre de formation en hôtellerie, restauration et commerce situé au Boulou. Après avoir exprimé ses remerciements sur les dispositifs d’aide et d’accompagnements votés et mis en place depuis le début de la crise sanitaire, Monsieur BOUSQUET m’a exprimé les difficultés qu’il rencontre dans le recrutement des jeunes en apprentissage du fait du manque de visibilité des jeunes sur certains dispositifs et de leur vision des métiers de la restauration.Maureillas M Bujette

Vendredi 21 mai, en déplacement dans le Vallespir, j’ai rencontré à la mairie de Maureillas en présence de Madame LAFON première adjointe, Messieurs BUJETTE père et fils, venus lui présenter leur projet de parc animalier pour animaux domestiques.

Je me suis ensuite rendu à la sous-préfecture de Céret pour étudier avec le sous-préfet Monsieur BASSAGET les dossiers de demande de Dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) des communes de la circonscription.

Visite Jean CastexSamedi 22 mai, le Premier ministre Jean CASTEX, était en déplacement à Font-Romeu, en compagnie de la ministre déléguée aux Sports Roxana MARACINEANU pour le lancement officiel du futur centre de préparation à la haute performance. J’y suis allé en voisin de circonscription de Laurence GAYTE et j’ai eu le plaisir d’y rencontrer la fille de Colette BESSON entrée dans l’histoire du sport français à Mexico, le 16 octobre 1968 à l’issue d’une ligne droite d’anthologie. Le stade du Centre national d’entraînement en altitude de Font-Romeu porte désormais son nom.

Reu de groupeMardi 11 mai matin, j'ai participé à la réunion hebdomadaire du groupe LREM, qui s’est déroulée en format mixte, à la fois en présentiel en salle Victor Hugo et en visioconférence, pendant laquelle furent évoqués les sujets généraux et législatifs de la semaine.

Scrutin PJL gestion de sortie de crise sanitaireDans la soirée, nous avons adopté, à 208 voix pour et 85 contre, le projet de loi relatif à la gestion de la sortie de crise sanitaire qui permet une reprise progressive de l’ensemble des activités tout en garantissant la santé de chacun. Ainsi, ce texte instaure un régime transitoire de sortie de l’état d’urgence sanitaire du 2 juin au 30 septembre 2021 avec la possibilité d’une mise en œuvre d’un couvre-feu entre 21h et 6h jusqu’au 9 juin et de 23h à 6h jusqu’au 30 juin ainsi que la mise en place d’un pass sanitaire permettant l’accès à certains lieux, établissements ou évènements impliquant de grands rassemblements de personnes. Par ailleurs, la durée d’application des mesures d’accompagnement en matière économique et sociale est prolongée jusqu’au 30 septembre.

Mercredi 12 mai matin, les commissaires des affaires économiques ont examiné la proposition de loi visant à assurer la régulation de l’accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires dans un contexte de pression sur les surfaces agricoles et sur les prix des terres ainsi que le risque d’abandon des terres agricoles induit par les départs en retraite massifs des exploitants agricoles.

En commission des lois, les députés ont étudié la proposition de loi visant à consolider notre modèle de sécurité civile et valoriser le volontariat des sapeurs-pompiers. J'ai porté plusieurs amendements sur ce texte proposant de reconnaitre l’engagement des bénévoles des associations agréées de sécurité civile, assurant régulièrement des missions de secours, formation et d’encadrement de manifestations collectives.

A Paris :

scrutin PJL ClimatMardi 4 mai, nous avons adopté, en première lecture le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets, dit Climat et Résilience, issu des propositions formulées par la Convention citoyenne pour le Climat (CCC) à 332 voix pour et 77 contre. Parmi les mesures clés se trouvent l’interdiction de la vente des véhicules neufs les plus émetteurs de CO2 dès 2030 ; l’interdiction des vols réguliers en cas d’alternative en train d’une durée de moins de deux heures trente ; l’élargissement de la prime à la conversion aux personnes souhaitant remplacer un vieux véhicule par  un  vélo à  assistance électrique ; l’interdiction de la location de passoires thermiques à compter de 2028 et l’expérimentation d’un choix d’un menu végétarien quotidien dans les services de restauration collective publique.

En circonscription :

Visio etudiants ToulouseLa semaine dernière lors de différentes visioconférences, j'ai échangé avec 3 étudiants en droit de Toulouse qui suivent un double cursus au Royaume-Uni sur les pouvoirs des différents pays européens. Leurs questions ont porté sur le statut du parlement français, les modes de scrutin, le fonctionnement du parlement et les missions des parlementaires dans l’élaboration de la loi et le contrôle de l’action du gouvernement.

Dans le même cadre j'ai échangé avec Madame SERRURIER et Monsieur GORIEU, membres du collectif « Oui au train de nuit » que j'avais déjà rencontrés en 2017, afin de faire un point sur l’engagement du Président de la République dans la relance des lignes de train de nuit. J'ai relevé toutes les avancées sur ce dossier depuis 4 ans avec l’ouverture prochaine de nouvelles lignes et la rénovation et fabrication de nouveaux wagons.

Les jeudi 6 et vendredi 7 mai, j'ai accueilli et accompagné la ministre de la Mer Annick GIRARDIN en déplacement dans trois communes de la circonscription, Banyuls-sur-Mer, Port-Vendres et Collioure, 2 jours placés sous le signe du développement durable.

Banyuls OOBLa visite ministérielle a démarré par l’Observatoire Océanologique de Banyuls-sur-Mer où le directeur Yves DESDEVISES a présenté la structure et les projets de recherche. La ministre a souligné le rôle essentiel de la recherche pour trouver le bon équilibre dans les enjeux de protection et de développement de l’environnement marin. Lors de la visite du laboratoire qui a suivi, Pascal ROMANS, conservateur du biodiversarium a présenté un magnifique crabe bleu (péché la veille dans l’étang de Canet), pour évoquer l’inquiétude que suscite cette espèce invasive qui mange tout ce qu’il arrive à attraper avec des conséquences lourdes pour la biodiversité marine, il a poursuivi en présentant les recherches en cours pour tenter de sauver la Grande nacre, endémique de Méditerranée.

port banyulsLa visite s’est poursuivie par la présentation du projet de la start-up « Plastic Sea », qui lutte contre la pollution plastique en mer. Les échanges très riches avec le Docteur Anne-Leila MEISTERZHEIM ont permis d’aborder les questions importantes sur le plastique quant à son recyclage et à sa biodégradabilité. La ministre a souligné : « Cette entreprise illustre la voie de l’écologie pragmatique retenue par le Gouvernement pour faire de la mer un territoire de progrès. C’est aussi le sens de mon action au ministère de la mer. »

La visite du port de plaisance sous la direction du maire Jean-Michel SOLE a conclu la matinée. Fortement subventionné par l’État, les travaux d’aménagement et de rénovation du port ont été réalisés dans le respect de la biodiversité en veillant à la protection des espèces du parc marin, première réserve marine de France.

CM2 ecole PasteurL’après-midi à Port-Vendres, nous avons avec la ministre, le Maire Grégory MARTY et les services de l’éducation nationale, poursuivi la visite en découvrant le projet d’Aire Marine Educative, présenté par les élèves de l’école Louis Pasteur et leur équipe enseignante. Les enfants des 3 classes de CM1 et CM2 nous ont présenté leurs projets de sensibilisation pour réduire les déchets et faciliter l’accessibilité aux personnes à mobilité réduite sur la plage de l’Oli. Lors des échanges qui ont suivi la ministre a félicité les élèves pour leur implication et l’importance des projets qui concernent le milieu marin. Elle a précisé son rôle en tant que ministre et sa fierté car il n’y avait pas eu en France de ministère de la mer depuis plus de 30 ans, alors que la France est la deuxième puissance maritime du monde.

BirdyFishVendredi 7 mai la visite s’est poursuivie à Collioure avec le maire Guy LLOBET dans les locaux de l’entreprise Roque, la plus ancienne salaison française d’anchois, dont les membres de la famille fondatrice poursuivent cette activité depuis 1870. Ils sont avec l’entreprise Desclaux (située juste à côté), les derniers à exercer cette activité et promouvoir ce poisson typique de nos côtes. La ministre a précisé qu’un de ses objectifs pour 2021, sera d’assurer auprès des consommateurs l’origine des poissons et la gestion durable des stocks, en Méditerranée comme ailleurs.

La matinée s’est terminée en allant à la rencontre de la start-up Birdy Fish qui démocratise la pratique du foil en voile légère au club nautique de Collioure.

Maire de FourquesLundi 29 mars, j’étais en déplacement dans les Aspres à Terrats et à Fourques.

J’ai dans un premier temps rencontré Carine SALES, Maire de Terrats qui m’a présenté les projets de la commune et m’a alerté sur les difficultés rencontrées par les petites communes notamment en ingénierie pour répondre à des appels à projets et monter et gérer les dossiers de subvention.

La matinée s’est poursuivie avec la rencontre de Fabienne SEVILLA, maire de Fourques et la visite du centre du village. L’échange a porté sur le suivi du dossier de construction de la nouvelle école, la mise en place par la municipalité de commissions participatives citoyennes qui vont travailler pendant un an sur des projets d’amélioration du cadre de vie. Nous avons également fait un point sur les projets d’urbanisme et la gestion de la mise en péril d’une maison.

LlauroJeudi premier avril, dans la poursuite de mes visites dans les Aspres, je suis allé à Llauro où j’ai rencontré le Maire Alain BEZIAN et son premier adjoint Michel AMOROS. Les nouveaux élus m’ont présenté les projets planifiés sur les deux prochaines années afin de revitaliser le centre du village. Nous avons également échangé sur les difficultés rencontrées dans le cadre du débroussaillement des 50m autour des bâtis difficiles d’accès en zone montagne. Une visite du village a conclu la rencontre.

Mairie CeretVendredi 2 avril, j’ai assuré avec mon équipe une permanence parlementaire à Céret à l’issue de laquelle j’ai rencontré le Maire Michel COSTE et sa première adjointe Brigitte BARANOFF. Ce fut l’’occasion de faire le point sur la gestion de la crise sanitaire et les projets en lien avec la santé et le développement économique de la commune et de la communauté de communes du Vallespir.

 

visio etudiante L1droitDepuis le 6 avril, nous continuons notre activité en télétravail, j’ai dans ces conditions pu poursuivre mes rendez-vous en visioconférence. Ce qui m’a notamment permis d’échanger jeudi 8 avril avec Axelle RANC, étudiante en Licence de droit à l'université de Perpignan, qui m’a contacté dans le cadre d’un TD "Projet professionnel et personnel ». Ayant choisi la fonction de député, elle m’a interrogé sur mon parcours, mon rôle et mes missions de député.

Scrutin PPl Langues regionalesCette semaine j’ai voté « Pour » la proposition de loi relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion qui a été adoptée dans l’hémicycle par 247 voix. Ce texte propose des mesures de protection et de promotion des langues régionales pour le patrimoine, l’enseignement et les services publics.

SoredeLundi 22 mars, je me suis déplacé à Sorède, pour y rencontrer le maire Yves PORTEIX et assurer une permanence parlementaire. Après avoir salué l’équipe de soignants qui assurent trois fois par semaine des tests Covid dans une des salles de la mairie, la matinée a permis de faire le tour des projets de la commune et de ceux liés au territoire des Albères.

Mardi 23 mars, j’ai échangé par visioconférence avec plusieurs citoyens et entrepreneurs de la circonscription, sur des problématiques en lien avec la crise sanitaire, notamment sur l’emploi des contrats saisonniers en vue de la saison estivale et du statut des extras dans le domaine de l’évènementiel.

ProsainJeudi 25 mars, j’ai rencontré le président Brooks WALLIN de la Maison Prosain, spécialisée dans la fabrication, depuis 1968, de conserves de fruits et légumes biologiques, et la directrice du site, Geneviève GIACONE à Bages. Cette entreprise, pionnière du bio, compte 70 salariés pour transformer 5 000 tonnes de fruits et légumes par an et proposer 300 références distribuées dans les magasins bio en France comme à l’international sur un outil de production s’étendant sur 7 800m2. La passion de ses dirigeants, le développement de l’approvisionnement local, l’innovation, la qualité des produits, le choix du développement durable, la montée régulière en compétence des collaborateurs, font de cet acteur de l’industrie agroalimentaire un modèle d’excellence et assure à cette société une croissance annuelle constante.

LamanereVendredi 26 mars, ma journée a été consacrée à une partie du Haut-Vallespir, où j’ai rencontré les maires et une partie des équipes municipales de Lamanère, Serralongue et Coustouges, en terminant par la visite de l’entreprise Création Catalane située à Saint Laurent de Cerdans.

Dans la commune de Lamanère, ville la plus au Sud de la France continentale, Gisèle JUANOLE et son équipe m’ont présenté les projets concernant la revitalisation et l’embellissement de la commune, afin de pouvoir héberger et accueillir les visiteurs et randonneurs en valorisant le patrimoine du village.

SerralongueLa matinée s’est poursuivie par la visite très intéressante de la commune de Serralongue, après une présentation détaillée du fonctionnement et des projets de la nouvelle équipe municipale, par le maire Philippe JUANOLA, ses deux adjoints et une partie des conseillers municipaux. Un point a été fait sur les projets d’urbanisme toujours en attente de la finalisation du PLU. Les élus très mobilisés dans la gestion et la promotion de leur commune et de son patrimoine espèrent une finalisation rapide de ce dossier qui permettra en accueillant une dizaine de maisons supplémentaires de consolider la population de la commune et les services publics, dont l’école composée d’une classe unique.

CoustougesL’après-midi j’ai rencontré le maire de Coustouges, Michel ANRIGO accompagné de 2 élus municipaux. Le maire a fait un état des demandes de subvention qu’il a effectué notamment au niveau du plan de relance et a présenté les projets culturels de la commune dont le « festival 543 » de théâtre, qu’il espère pouvoir maintenir cet été, j’ai relevé avec intérêt et anecdote le nom car je suis assis à la place 543 dans l’hémicycle.

Creation CatalaneLa journée s’est terminée par la visite de l’entreprise artisanale « Création Catalane ». Céline ALBERT gérante et sandalière depuis 20 ans m’a présenté, les différentes étapes de la fabrication des espadrilles, entièrement confectionnées dans l’atelier selon le procédé de fabrication ancestral avec la technique du « cousu Petit point ». Le directeur commercial Menouar BENFODDA a pu me confirmer la fiabilité et résistance des espadrilles, avec lesquelles il a participé à la course du Canigou et aux marathons de Paris et Dubaï. Avec une production de 20 000 paires par an et des projets créatifs et de développements très intéressants, cette entreprise est un acteur économique à valoriser par son savoir-faire et son authenticité.

A Paris :

scrutin PJL ConstitutionnelleMardi 16 mars, après la séance des questions au Gouvernement (QAG), nous avons adopté, en vote solennel, le projet de loi constitutionnelle visant à inscrire la protection de l’environnement et le combat climatique dans la Constitution, et inscrivant la nature prioritaire de la cause environnementale aux côtés des principes fondamentaux de la République. 

Mercredi 17 mars, l’Assemblée nationale a examiné la proposition de loi visant à démocratiser le sport en France. Ce texte propose un ensemble de dispositifs relatif au développement de la pratique sportive, au renouvellement du cadre de la gouvernance des fédérations ainsi qu’au modèle économique sportif.

Jeudi 18 mars, j’ai participé à une séance de réflexion, en visioconférence, sur la thématique des enjeux et défis écologiques, avec le député François de RUGY et d’autres parlementaires.

Maureillas las IllasEn circonscription :

Lundi 15 mars, dans le cadre de mes visites communales, je me suis rendu à Maureillas-las-Illas. J’y ai rencontré le maire Jean VILA, avec une de ses adjointes Joseline LAFON. Après être revenus sur les dossiers de catastrophe naturelle qui ont touché la commune en 2018 et 2019, nous avons échangé sur les projets de la nouvelle municipalité, notamment sur l’isolation et la rénovation de bâtiments publics, l’urbanisme, et la crise sanitaire. Dans le cadre de ce déplacement, j’ai effectué une permanence à la mairie avec mes collaboratrices, j’y ai rencontré deux citoyens venus me solliciter l’un pour des problèmes de téléphonie et l’autre pour me présenter un projet professionnel.

Cote ThalassoJeudi 18 mars, je suis allé à Banyuls-sur-Mer, où j’ai visité le centre de thalassothérapie « Côté Thalasso ». Le Docteur Marie PEREZ SISCARD, propriétaire de l’établissement et Présidente de France Thalasso, m’a fait découvrir les lieux, en mettant en avant les investissements et travaux de modernisation effectués pendant la fermeture due à la crise sanitaire.

J’ai ensuite rencontré Jean-Michel SOLÉ, Maire de Banyuls-sur-Mer qui m’a présenté les différents travaux réalisés au niveau du port, grâce au financement de l’État pour une grande partie et de la région. Ce projet exemplaire soutenu par l’ADEME (Agence de la transition écologique) a été conçu et réalisé autour de la préservation de la biodiversité, sans aucune destruction d’espèces.

BagesAprès le Vallespir et la Côte Vermeille, je suis allé vendredi 19 mars à Bages, pour rencontrer Marie CABRERA nouvelle Maire, accompagnée de sa première adjointe Christine AURICHE. Nous avons échangé sur le développement économique de la commune avec l’extension de certaines entreprises et sur la solidarité mise en place en collaboration avec les commerces de proximité pour faire face à la précarité de certains citoyens majorée par la crise sanitaire. Madame CABRERA m’a ensuite présenté différents projets que porte son équipe, dans l’aménagement de voies douces, d’installations sportives et de loisirs, et de poursuite des investissements en faveur de la biodiversité, de l’économie d’énergie, et d’équipement photovoltaïques.

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