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Sébastien Cazenove

Député des Pyrénées Orientales

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Dans le cadre de mes rencontres régulières avec les maires de la circonscription, j'ai échangé lundi 5 octobre avec le maire de Castelnou Michel HUGE et une partie de son conseil municipal, sur les projets de la nouvelle équipe pour la commune.

Mercredi 7 octobre matin, avec les commissaires des affaires économiques nous avons auditionné Emmanuel FABER, directeur général de Danone, un des leaders mondiaux de l’agroalimentaire, afin de l’interroger notamment sur l’impact de la crise sanitaire sur le groupe employant plus de 100 000 personnes dans le monde.

Apedys66Jeudi 8 octobre, j'ai reçu dans les locaux de ma permanence la vice-présidente de l’association APEDYS66 Madame CANTAL, venue me présenter les actions de l’association et les difficultés rencontrées par les familles, pour accompagner au mieux leurs enfants, qui présentent des troubles « Dys » (dyslexie, dysorthographie, dysgraphie…). Ces troubles qui entrainent des difficultés d’apprentissage concernent environ 10% des enfants et nécessitent une prise en charge rapide et efficace afin de leur permettre de poursuivre leur scolarité dans de bonnes conditions. Je me suis engagé à accompagner l’association notamment dans sa recherche de financements nécessaires à l’équipement des élèves concernés en outils numériques.

A Paris :

Durant toute la semaine, les députés ont examiné, en séance publique, le projet de loi Accélération et simplification de l’action publique (ASAP) inspiré du Grand débat national visant une administration plus accessible, une organisation administrative simplifiée et des procédures pour les entreprises et particuliers facilitées.

Mercredi 30 septembre matin, les commissaires des affaires économiques ont examiné le projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière. Les commissaires ont également voté à huis clos le nouveau Bureau de la commission. 

En circonscription :

Lundi 28 septembre, J'ai reçu le président de la FDGDON66 (Fédération Des Groupements de Défense des Organismes Nuisibles) Gérard MAJORAL afin de faire un suivi des dispositifs et besoins de la profession en matière de diagnostic et veille sanitaire des parcelles agricoles.

Mairie CoustougesJeudi 1 octobre, je me suis déplacé à Coustouges afin de rencontrer le Maire Michel ANRIGO et une partie de son conseil municipal. La discussion a permis de faire le tour des projets de la commune en matière d’équipement et d’aménagement.

Vendredi 2 octobre, je suis allé au Boulou où  j'ai rencontré le nouveau Maire François COMES et une partie de son équipe municipale. Plusieurs projets de la commune ont été présentés, dont celui de l’autoroute ferroviaire et de son développement, dossier très important pour cette ville qui voit passer 13 000 camions tous les jours.

A l’assemblée :

A partir de lundi 21 septembre, les députés ont examiné, en première lecture, le projet de loi relatif à la Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 portant l’ambition d’inverser la tendance au décrochage et à l’affaiblissement de la recherche scientifique et technologique en France en proposant une allocation supplémentaire de 25 milliards d'euros sur 10 ans dédiée à la recherche.

Plaque Jacques ChiracMardi 22 septembre après les QAG, Sébastien CAZENOVE et les autres commissaires des affaires économiques ont auditionné Annick GIRARDIN, Ministre de la mer. Ce fut l’occasion d’échanger sur la dimension maritime du plan de relance et sur les enjeux maritimes relatifs à la sortie du Royaume-Uni de l’Union européenne.

Mercredi 23 septembre, Richard FERRAND, Président de l’Assemblée Nationale, a procédé à l’apposition dans l’hémicycle d’une plaque commémorative en l’honneur de Jacques CHIRAC, disparu en septembre 2019 et qui fut 3 fois élu député. La cérémonie a été suivie par le dévoilement d’un timbre à son effigie dans la galerie des Fêtes.

 En circonscription :

Lundi 21 septembre dans le cadre de l’examen du projet de loi d’accélération et de simplification de l’action publique (ASAP) à l’Assemblée Nationale, le député a organisé un atelier législatif avec des citoyens de la circonscription dans les locaux de sa permanence. L’analyse du texte a porté plus spécifiquement sur le titre 4 qui traite de la simplification de diverses procédures administratives pour les citoyens. Plusieurs amendements rédigés à l’issu de l’atelier, ont été portés par Sébastien CAZENOVE en vue de l’examen du texte la semaine prochaine dans l’hémicycle.

Mardi 22 septembre, l’association CAP66 a été reçue à la permanence du député afin de présenter son action d’information sur l’alternative aux pesticides auprès des élus et citoyens du département. La discussion a porté également sur le projet de loi étudié actuellement à l’Assemblée en soutien à la filière de production de sucre qui traverse une crise inédite de prolifération de pucerons sur les cultures de betterave. Cette loi doit permettre une dérogation ciblée à l’utilisation des néonicotinoïdes pour une durée limitée et dans des conditions strictement encadrées.

En fin de semaine Sébastien Cazenove a poursuivi ses rencontres avec les nouveaux maires de la circonscription.

A l’Assemblée Nationale :

A partir du lundi 14 septembre, une commission spéciale de 35 députés a examiné le projet de loi d’accélération et de simplification de l’action publique (ASAP) , sur lequel Sébastien CAZENOVE a porté plusieurs amendements, visant à encourager une administration plus simple et plus proche des citoyens, à simplifier les procédures applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement et à simplifier diverses procédures administratives pour faciliter le quotidien des particuliers notamment la suppression de l'obligation de justificatifs de domicile pour l'obtention de certains titres et faciliter le développement de la vente en ligne de médicaments.

Après la séance de QAG (Questions au Gouvernement), le député Sébastien CAZENOVE a examiné avec ses pairs la proposition de loi (PPL) pour favoriser le retour à l’emploi des personnes qui en sont le plus éloignées : chômeurs de longue durée, bénéficiaires des minimas sociaux, handicapés, parents isolés et pour étendre l'expérimentation "territoire zéro chômeur de longue durée ». La PPL a été adoptée à l’unanimité mercredi 16 septembre.

Mercredi 16 septembre, les commissaires des affaires économiques se sont réunis pour auditionner Barbara POMPILI, Ministre de la transition écologique, afin d’échanger sur les conclusions de la convention citoyenne pour le climat et sur la dimension écologique du plan de relance, axé sur les transports, la rénovation thermique des bâtiments, la décarbonation de l’industrie et la transition agricole.

salon des mairesSCEn circonscription :

Jeudi 10 septembre, en réponse à l’invitation du président de l’AMF66 Edmond JORDA, le député a participé à l’inauguration du 8ème salon des Maires, des Elus locaux et des Décideurs Publics des Pyrénées-Orientales. Cette rencontre annuelle maintenue dans le respect des règles sanitaires permet de mettre en relation les élus avec les acteurs économiques, associatifs et institutionnels de notre département.

L’assemblée générale des collectivités forestières des Pyrénées Orientales s’est déroulée mardi 16 septembre à Sainte Colombe de la Commanderie. Sébastien Cazenove étant à l’Assemblé Nationale, sa suppléante Laurence MUGUET l’y a représenté. Le Président Daniel BAUX réélu dans ses fonctions a présenté le bilan des actions de l’année 2019 et les perspectives dans une ambiance d’échanges constructifs avec les élus des communes adhérentes et les services de l’État.

Vendredi 18 septembre, le député a participé, à l’invitation de Monsieur le Préfet Etienne STOSKOPF, à la réunion d’échanges avec les élus du département pour recenser dans le cadre du plan de relance, les besoins des collectivités dans les domaines relatifs à la transition écologique, à la résilience sanitaire et à la préservation du patrimoine public historique et culturel.

A Paris :

A partir du lundi 27 juillet, les députés ont examiné, dans l’hémicycle et en seconde lecture, le projet de loi Bioéthique visant notamment à ouvrir la procréation médicalement assistée (PMA), prise en charge par l’Assurance maladie, aux couples de femmes ainsi qu’aux femmes seules. Sébastien Cazenove a porté plusieurs amendements sur ce projet de loi visant notamment à préciser les conditions du consentement des parties intéressées à la PMA et sur la sécurisation de l’établissement de la filiation des enfants nés de PMA réalisées à l’étranger. L'Assemblée nationale a adopté le texte dans la nuit du vendredi 31 juillet.

Mardi 28 juillet après midi, les commissaires des affaires économiques ont auditionné Bruno LE MAIRE, ministre de l’économie, des finances et de la relance, Agnès PANNIER-RUNACHER, ministre déléguée, chargée de l’industrie et Alain GRISET, ministre délégué, chargé des petites et moyennes entreprises, sur les mesures de soutien en faveur de l’économie, le plan de relance associé et les éléments de relance économique à l'échelle de l’Union européenne.

Dans la soirée, le député Sébastien Cazenove s’est rendu à l’Hôtel de Matignon pour rencontrer Jean CASTEX, Premier Ministre, pour un moment d’échange, avec les députés de la majorité d’Occitanie, sur les problématiques régionales.

Mercredi 29 juillet matin, en application de l’article 13 de la Constitution, Sébastien Cazenove et les députés de la Commission Affaires Economiques (CAE) ont interrogé Philippe MAUGUIN qu’Emmanuel MACRON, Président de la République, envisage de nommer dans les fonctions de président-directeur général de l’Institut national de recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement (INRAe).

CAE200729 Julien DenormandieDans l’après-midi, la CAE s’est à nouveau réunie pour auditionner Julien DENORMANDIE, ministre de l’agriculture et de l’alimentation sur les mesures de soutien à la filière mises en œuvre par le Gouvernement et sur le plan de relance du secteur. Le député a interrogé le ministre sur le dispositif d’accompagnement financier des arboriculteurs dans le cadre de la lutte contre la maladie de la Sharka affectant les pêchers des Pyrénées-Orientales.

En circonscription :

Samedi 25 juillet 2020, le député a assisté à l’Assemblée Générale de l'association des maires du département (AMF66). Ancien directeur adjoint de l’AMF66, Sébastien CAZENOVE était invité par Guy ILARY qui a passé 19 ans à la tête de la structure. Le nouveau président élu par ses pairs RDV FDGDON66 Sharkaest Edmond JORDA, nouveau maire de Sainte-Marie-la-Mer, septième président de l'association des maires du département depuis sa création, en 1947.

Vendredi 31 juillet, Gérard MAJORAL, Président de la Fédération Départementale des Groupes de Défense contre les Organismes Nuisibles des Pyrénées Orientales (FDGDON66), Sandrine CHIRON, Directrice, et Nicolas BENNES, Inspecteur coordinateur qualité, ont échangé avec le député sur les missions du syndicat professionnel agricole au service de la santé des végétaux et de la protection de l’environnement. La fédération a notamment évoqué les enjeux de la lutte contre la maladie de la Sharka dans notre département. Cet entretien a permis d’approfondir la problématique de cette maladie, déjà abordée par le député en CAE, qui sollicitera une audience sur le sujet, dès la rentrée, auprès de Julien DENORMANDIE, Ministre de l’agriculture et de l’alimentation.

Castex QAG 8 juilletFaisant suite à la démission du Gouvernement, les travaux dans l’hémicycle, suspendus depuis le vendredi 3 juillet, ont repris, mercredi 8 juillet matin, avec la formation du Gouvernement CASTEX, par la séance des Questions au Gouvernement (QAG) à laquelle le député Sébastien CAZENOVE a assisté.

Dans l’après-midi, Marietta KARAMANLI, Présidente, Christine HENNION et Jean-Michel MIS, co-rapporteurs ont présenté les conclusions de la mission d'information sur l'identité numérique devant les commissions de Lois et des affaires économiques. La Mission s’est interrogeait sur la question de l’identité au sein du nouvel espace qu’offre le numérique, la définition de celle-ci, et sur les moyens techniques de mise en œuvre d’une identité numérique interopérable au niveau européen.

QAG 200708 2Jeudi 9 juillet en fin d'après-midi, l'Assemblée a adopté, en première lecture, le 3ème projet de loi de finances rectificative (PLFR3) pour 2020. Ce PLFR vise à maintenir et à compléter les dispositifs d’aide pour les secteurs encore significativement à l’arrêt, tels que le tourisme, prévoyant notamment des mesures d’annulation de charges sectorielles, et des crédits pour accompagner la transition des industries automobile et aéronautique. Le député Sébastien CAZENOVE a porté plusieurs amendements sur le texte en soutien aux activités connexes du secteur évènementiel, aux acteurs de l’hôtellerie de plein air et à la viticulture.

vote declaration de politique generaleMercredi 15 juillet après-midi, à l'issue de la déclaration de politique générale du Gouvernement présentée par le Premier Ministre Jean CASTEX et du débat qui s'en est suivi, l'Assemblée nationale a approuvé la déclaration à 345 voix pour contre 177 voix. Le Premier Ministre a annoncé les grandes lignes du plan de relance qui sera lancé en septembre et doté de 100 milliards d'euros, afin notamment de préserver l’emploi à travers le dispositif d’activité partielle (30 Md€ investis en 2020 et 8 Md€ en 2021), de développer les compétences (1,5 Md€ supplémentaire dans la formation afin de créer 200 000 places de formation en plus en 2021), de transformer l’appareil productif (40 Md€), d’aménager durablement les territoires et d’accélérer la transition écologique.

Lundi 22 juin, j'ai participé à l’Assemblée Générale du Conseil de Développement du Pays Pyrénées Méditerranée.

Mardi, j'ai reçu des infirmiers membre du collectif des personnels soignants du service de réanimation du centre hospitalier de Perpignan. Dans le cadre de la crise sanitaire que nous traversons et suite à la forte mobilisation de ces personnels, qui se sont retrouvés en première ligne, le ministère de la santé a mis en place le Ségur de la santé afin de tirer collectivement les enseignements de l’épreuve traversée face au Covid-19 pour un système de santé plus moderne, plus souple et plus à l’écoute de ses professionnels et usagers. J'ai écouté les remontées de terrains de ces professionnels et je porterai leurs demandes légitimes dans les prochains textes de loi relatifs au sujet.

Central BeachJeudi 25 juin,  j'ai rencontré au Central Beach d’Argelès-sur-Mer, 7 gérants et propriétaires de discothèques du département. Après avoir entendu leur colère et incompréhension face au maintien de fermeture de leurs établissements, nous avons échangé sur les conséquences de cette décision tant au niveau économique, humain et sécuritaire avec la recrudescence de soirées privées non contrôlées et de personnes provoquant des dégradations et violences dans l’espace public après la fermeture des bars et restaurants. Ils m'ont présenté toutes les mesures de protocole sanitaire qu’ils s’engagent à mettre en place et respecter pour rouvrir dans des conditions acceptables au même titre que de nombreuses autres structures accueillant du public. Une réunion interministérielle en présence de représentants des gérants de discothèque devait se tenir hier après-midi, elle a été reportée au début de semaine prochaine, je suivrai avec attention les décisions qui seront prises, la réouverture de ces établissements me semblant être du bon sens. 

college des alberesSuite à cette rencontre je me suis rendu au collège des Albères où j'ai rencontré Aurélia SALÉ principale de l’établissement afin de discuter du fonctionnement de l’établissement et des difficultés rencontrées pendant le confinement et les phases de déconfinement progressives.

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