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Sébastien Cazenove

Député des Pyrénées Orientales

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scrutin public PPL jeunes majeurs vers lautonomieDans l’hémicycle :

Mardi 7 mai, l'Assemblée Nationale a adopté la proposition de loi renforçant l'accompagnement des jeunes majeurs vulnérables vers l'autonomie. Afin d’éviter les sorties sèches de l’aide sociale à l’enfance, cette proposition de loi permet de renforcer la prise en charge et l’accompagnement de ces jeunes notamment à travers un contrat d’accès à l’autonomie qui sera obligatoirement proposé aux jeunes en difficulté entre 18 et 25 ans, afin de poursuivre leur formation.

CAE pjl mobilites copieDans l’après -midi, la commission affaires économiques s’est réunie afin d’examiner, pour avis, 15 articles du projet de loi d’orientation des mobilités (LOM) porté par Madame Elisabeth BORNE, Ministre chargée des Transports. Sébastien CAZENOVE a défendu plusieurs amendements, co-élaborés lors d’un atelier législatif rassemblant experts et citoyens, et parmi lesquels fut adopté un amendement lié aux conditions d’accès aux données des véhicules connectés par les acteurs en charge de la prévention des accidents, de la connaissance des infrastructures routières et du trafic routier.

PPL pre enseignesJeudi 9 mai, réunie en séance publique, l'Assemblée Nationale a examiné les propositions de loi inscrites à l’ordre du jour dans le cadre de la niche parlementaire du groupe Modem. L'Assemblée a notamment voté une proposition de loi permettant aux restaurants de placer des pré-enseignes aux abords des centres-bourgs.  Dans ce cadre, le député Sébastien CAZENOVE a défendu un amendement visant à développer l’attractivité et l’activité économique des petites communes.

KSMEn circonscription :

Économie

Lundi 6 mai, le député a rencontré Monsieur KERJOUAN, créateur et président de la société KSM. Spécialiste du portail aluminium soudé sur mesure, cette entreprise argelésienne emploie 159 salariés pour une production 100% française de 15 000 portails par an. Avant une visite des ateliers de production, la discussion a porté sur les sujets économiques liés à l’emploi, à l’accès au foncier en zone artisanale sur la côte et au développement durable, l’aluminium étant 100% recyclable.

Parking Corneilla del VercolCohésion des territoires

Le député a participé vendredi 10 mai à l’inauguration du parking de Corneilla-del-Vercol rue des Écoles, en réponse à l’invitation du Maire Marcel AMOUROUX.  Proches du centre du village, ces 50 places de stationnement sont importantes dans la dynamisation de la vie associative.

Dans le cadre de ses rencontres avec les maires de la circonscription Sébastien CAZENOVE a rencontré cette semaine Antoine PARRA, maire d’Argelès-sur-Mer.

scrutin projet de programme de stabiliteDans l’hémicycle :

Mardi 30 avril 2019, l'Assemblée a débattu d'une déclaration du Gouvernement sur le projet de programme de stabilité 2019-2023 et a approuvé cette déclaration par scrutin public : 515 suffrages exprimés, pour 334 et contre 181.

A l’issue du vote, la commission des affaires économiques s’est réunie pour auditionner Jean-Bernard LEVY, dont la reconduction est proposée par le Président de la République à la fonction de président-directeur général du groupe Electricité de France.

CAE PPL Pre enseignesDans la soirée, la commission des affaires économiques a adopté trois propositions de loi relatives à la protection foncière des activités agricoles et des cultures marines en zone littorale, à une interdiction effective de la pêche électrique, et aux pré-enseignes. Dans le cadre de l’examen de cette dernière, le député Sébastien CAZENOVE a défendu plusieurs amendements de nature à développer l’attractivité et l’activité économique des communes rurales.

En circonscription :

28 avril perpignanCérémonie

Dimanche 28 avril, le député a participé à la 74ème journée nationale du souvenir des victimes et des héros de la déportation. Devoir de mémoire pour ces femmes, ces hommes et ces enfants. Se souvenir c'est aussi rappeler notre attachement à l’Europe de la paix.

atelier legislatif PPL pre enseignesAtelier législatif

Sébastien CAZENOVE a organisé lundi 29 avril, un atelier législatif sur le projet de loi d’orientation des mobilités. Ce texte, adopté en première lecture au sénat début avril, est étudié à l’Assemblée Nationale à partir de la semaine prochaine. L’atelier a porté sur les 15 articles pour lesquels la commission affaires économiques est saisie, portant sur la révolution numérique dans les mobilités et sur le développement des mobilités propres et actives. L’implication active des participants a permis de soulever plusieurs pistes pour la rédaction d’amendements, que le député défendra la semaine prochaine en commission.

Santé

Vendredi 3 mai, Sébastien CAZENOVE a rencontré au Centre hospitalier psychiatrique de Thuir, la nouvelle directrice Madame GUICHARD ainsi que la présidente du conseil de surveillance Madame BEFFARA.

scrutin taxe sur les services numeriquesDans l’hémicycle :

Mardi 9 avril, l'Assemblée nationale a adopté, en première lecture, à une très large majorité le projet de loi portant création d’une taxe sur les services numériques et modification de la trajectoire de baisse de l’impôt sur les sociétés. Cette taxe va imposer le chiffre d’affaires généré par les services hautement numérisés des grandes entreprises du secteur, parmi lesquelles Google, Amazon, Facebook, Amazon et contribuera à financer une partie des mesures d'urgence mises en place en décembre dernier pour soutenir le pouvoir d'achat des ménages.

Olivier DussoptDans la soirée, Sébastien CAZENOVE a participé à un dîner d’échange avec Oliver DUSSOPT, le Secrétaire d'État auprès du Ministre de l'Action et des Comptes Publics, sur la réforme de la fonction publique. Ce projet de loi vise à moderniser le statut et proposer aux agents des leviers pour mieux assurer leurs missions. Il sera étudié en Commission des Lois le début du mois prochain avant d’être examiné dans l’hémicycle la semaine du 13 mai.

Dans la matinée du mercredi 10 avril, la Commission des Affaires Économiques a auditionné Gilles DE MARGERIE, commissaire général de France Stratégie, l’institution rattachée au Premier Ministre, qui formule des recommandations au pouvoir exécutif et contribue à l’évaluation ex post des politiques publiques.

Dans l’après-midi, l'Assemblée nationale a adopté la proposition de loi visant à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale de la France dans le cadre de l’exploitation des réseaux radioélectriques mobiles. S'inscrivant dans le contexte d'une vague de suspicions autour d'entreprises étrangères suspectées d'espionnage des réseaux de télécommunication, cette proposition de loi vise à renforcer le contrôle de l'installation des nouvelles infrastructures permettant le déploiement de la 5G en France.

Jeudi 11 avril, l'Assemblée nationale a adopté définitivement le projet de loi portant sur la croissance et la transformation des entreprise (PACTE) à une large majorité. Il vise à faciliter la création d'entreprises, en réduisant les coûts et les démarches administratives, à permettre aux PME de devenir des entreprises de taille intermédiaire, et à favoriser le financement des PME via l'épargne, notamment en permettant aux produits d'épargne retraite de financer les PME.

Ceremonie de naturalisationEn circonscription :

Cérémonie de naturalisation :

Vendredi 12 avril, le député a participé à la cérémonie de naturalisation qui avait lieu à la sous-préfecture de Céret. 23 récipiendaires résidant dans 18 communes de l’arrondissement ont reçu officiellement des élus du lieu de leur résidence leurs papiers et les décrets officiels. Des élèves de première S du Lycée Déodat de Séverac leur ont également remis un tableau réalisé par leurs soins.

Le sous-préfet, Gilles GIULIANI, a souligné le sens de l’accès à la citoyenneté française au terme d’une procédure longue et complexe qui demande de la ténacité et le député a cité Ernest Hemingway : « Paris est une fête » et Céret aussi, quand on accueille de nouveaux concitoyens français.

Cohésion des territoires :

Sébastien Cazenove s’est rendu dans l’après-midi de vendredi, à l’inauguration du Centre Économique et Socio Culturel d’Ortaffa.

Dans l’hémicycle :

Dans la soirée du mardi 2 avril, Sébastien CAZENOVE et les députés du cercle girondin ont diné avec Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, afin d’échanger sur les problématiques internationales, locales et les échéances à venir.

Commission affaires economiques 190403Mercredi 3 avril, dans la matinée, la Commission des Affaires Économiques a examiné la proposition de loi visant à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale de la France dans le cadre de l’exploitation des réseaux radioélectriques mobiles. Cette proposition de loi a pour objectif de renforcer le contrôle de l'installation de nouvelles infrastructures permettant le déploiement de la 5G en France.

Dans l’après-midi, la Commission des Affaires Économiques a auditionné Julien DENORMANDIE, ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ville et du logement, ainsi que Cédric O, secrétaire d’État chargé du numérique, sur le bilan de la mise en œuvre du New Deal mobile. Dans ce cadre, Sébastien CAZENOVE a interrogé les ministres sur la sélection et le planning de couverture des axes ferroviaires et notamment des TER en zone rurale.

En circonscription :

atelier legislatif PJL santeAtelier législatif :

Vendredi 5 avril, le député a organisé à Thuir un atelier de présentation du projet de loi relatif à l’organisation et à la transformation du système de santé. Ce texte a pour objectif de donner aux Français le même accès aux soins, où qu’ils habitent. C’est un enjeu de justice sociale et territoriale sur lequel le Président s’est engagé dès la campagne, il s’inscrit dans le plan « Ma santé 2022 » présenté en septembre dernier. Le projet de loi comporte trois grands axes qui ont été détaillés et discutés lors de l’atelier, la modernisation des parcours et carrières des professions médicales, l’amélioration de l’offre de soins dans les territoires et en particulier de l’accès aux soins de proximité et le développement du numérique dans le domaine de la santé. Le texte a été adopté en première lecture à l’Assemblée le 26 mars, il est maintenant étudié au Sénat.

scrutin PJL santeDans l’hémicycle :

Mardi 26 mars après-midil'Assemblée nationale a adopté le projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé sur lequel 349 députés ont voté, dont l’objectif est de donner aux Français le même accès aux soins où qu’ils habitent.

En fin d’après-midi, la commission des affaires économiques a émis un avis favorable sur l'adoption du projet de loi portant création d’une taxe sur les services numériques afin de de rétablir une imposition plus juste de l’ensemble des acteurs économiques.

scrutin PPL tresorerie des associationsDans la soirée, l'Assemblée nationale a adopté, à l'unanimité, la proposition de loi relative à l'amélioration de la trésorerie des associations. Dans ce cadre, Sébastien CAZENOVE a défendu un amendement visant à permettre la participation des parlementaires aux collèges départementaux de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative.

En circonscription :

Économie :

Muriel PENICAUD pole emploiLe député a accompagné Madame Muriel Pénicaud, ministre du travail lors de son déplacement de deux jours dans le département.

Jeudi 28 mars, une première séquence s’est déroulée au pôle santé travail des Pyrénées-Orientales (PST66), où la directrice Claudine MAZZIOTTA a fait une présentation du dispositif APPTIV, lauréat du prix innovation de la sécurité routière 2019. Cette application lancée officiellement le 8 février dernier après une phase de test dans près de 500 entreprises, est un outil de prévention connecté, qui permet depuis le téléphone, d’identifier les risques réels pour chaque salarié. La ministre s’est montrée très intéressée par cet outil innovant qui mérite d’être développé et généralisé pour s’adresser à toutes les situations.

Vendredi 29 mars, après la signature par Muriel PENICAUD de la convention du Plan d’Investissement dans les Compétences (PIC), Sébastien CAZENOVE a rejoint la ministre au Pôle emploi de Saint-Assiscle. Une visite de l’agence, qui compte 100 salariés pour le suivi d’environ 18 000 demandeurs d’emploi, a permis à la ministre de mesurer le travail accompli en matière d’accompagnement dans notre territoire. La rencontre s’est poursuivie par une table ronde de présentation et témoignages du dispositif prépa compétences, prestation prescrite par le conseiller Pôle emploi dans le cadre du conseil en évolution professionnelle.

Mobilités :croix du combattant prefecture

Le député a rencontré vendredi 29 mars, le collectif « Oui au train de nuit » concernant le projet de loi d’orientation des mobilités qui sera étudié prochainement à l’Assemblée Nationale.

Mémoire :

L’après-midi de vendredi s’est poursuivie par une cérémonie émouvante de remise de 10 croix du combattant et de la médaille de l’ONAC-VG à la préfecture.

Laurent NunezDepuis lundi 18 mars, l'Assemblée nationale examine, en séance publique, le projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé qui vise à mieux former les professionnels de santé, notamment via la suppression du numerus clausus et la réforme des études de médecine, à mieux structurer l'offre de soins en labellisant près de 600 « hôpitaux de proximité »  afin d’en faire des structures adaptées aux soins du quotidien et à développer l'ambition numérique en matière de santé en créant une plateforme de données de santé pour que chaque citoyen ait accès facilement à ses données personnelles.

Mardi 19 mars, Sébastien CAZENOVE, en présence de Romain GRAU et des députés du cercle girondin, a rencontré Laurent NUNEZ, Secrétaire d’État au ministère de l’intérieur, place Beauvau à Paris. Ils ont ainsi évoqué les questions de sécurité intérieure nationale et plus particulièrement celle des Pyrénées Orientales.

Mercredi 20 mars, Sébastien CAZENOVE et les députés d’Occitanie ont reçu le directeur général de l’Agence Régionale de Santé Occitanie, M. RICORDEAU, afin d’échanger sur la politique de santé au niveau local.

Dans la matinée, devant les commissions des affaires économiques et du développement durable, Huguette TIEGNA, députée, et M. Stéphane PIEDNOIR, sénateur, ont présenté leur rapport fait au nom de Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) sur les scénarios de prospective technologique pour un arrêt des ventes de véhicules à moteur thermique à l’horizon 2040.

Dans la soirée, les commissions des finances et des affaires économiques ont auditionné Bruno LE MAIRE, ministre de l’économie et des finances, sur les conséquences économiques des manifestations dans les grandes villes.

Port VendresEn circonscription :

Sécurité :

Vendredi 22 mars à Port-Vendres, le député a participé à l’inauguration de la plaque de rue qui mène à la nouvelle gendarmerie, en hommage au Colonel Arnaud BELTRAME. Décédé des suites de ses blessures le 24 mars dernier au lendemain de l’attentat de Trèbes (Aude), un très bel hommage lui a été rendu par le maire, le colonel de la gendarmerie des Pyrénées-Orientales et le sous-préfet de Céret.

table ronde urbanismeUrbanisme :

Sébastien CAZENOVE, en tant que président du groupe urbanisme à l’Assemblée Nationale, a participé vendredi 22 mars, aux 6èmes assises nationales de la qualification des urbanistes. Il est intervenu lors de la table-ronde sur la profession d’urbaniste en Espagne, en présence de Pablo MOLINA spécialisé dans le domaine du droit urbain à Barcelone. Les sujets traités ont porté sur le type de structures dans lesquelles travaillent les urbanistes, l’organisation et la reconnaissance de la profession, et les formations initiales et continues qui permettent d’exercer ce métier.

Dans l’hémicycle :

Mardi 12 mars, Sébastien CAZENOVE a participé au Conseil d’Administration de l’EPARECA dans lequel il représente l’Assemblée Nationale. Cet organisme soutient les implantations commerciales dans les quartiers difficiles. Il sera amené à intégrer la future Agence Nationale de la Cohésion des Territoires dont la création a été adoptée le même jour.

Mercredi 13 mars, à Paris, Sébastien CAZENOVE et les députés de l’Occitanie se sont réunis autour d’un petit déjeuner de travail et ont abordé de nombreux sujets nationaux et locaux.

CAE 190313 operateursEn suivant, la commission des affaires économiques a organisé une table ronde avec les opérateurs téléphoniques pour dresser le bilan de la mise en œuvre du "New Deal numérique", plan national d'amélioration du réseau téléphonique et numérique. Dans ce cadre, Sébastien CAZENOVE a interrogé les opérateurs sur les difficultés juridiques relatives aux autorisations d’urbanisme inhérentes au déploiement du plan.

En fin de journée, en tant que cosignataire, Sébastien CAZENOVE a défendu plusieurs amendements en commission des affaires sociales sur le projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé. La commission des affaires sociales a adopté le projet de loi le jeudi 14 mars qui sera désormais examiné dans l’hémicycle dès la semaine prochaine.

En circonscription :

Dans le cadre de son activité législative en circonscription, le député a rencontré cette semaine des citoyens, associations, entrepreneurs et élus qui l’ont sollicité pour des problématiques liées au développement du territoire, au niveau économique et touristique.

Collectif ThuirSanté :

Lundi 11 mars, Sébastien Cazenove a rencontré Monsieur DUBOIS, référent départemental de l’Agence Régionale de la Santé, afin de faire un point sur plusieurs dossiers dont celui du centre hospitalier Léon-Jean Grégory de Thuir dans lequel plusieurs mouvements sociaux ont eu lieu dernièrement.

Suite à cette rencontre, le député a reçu un collectif du collège médical, des représentants de syndicats et associations de familles, d’une dizaine de personnes, vendredi dans son bureau parlementaire. Chacun a pu s’exprimer afin de faire part des difficultés rencontrées dans un contexte rendant leurs conditions d’exercices difficiles avec des conséquences sur la qualité et la continuité des soins. Sébastien Cazenove s’est engagé à les soutenir et les rencontrera à nouveau dans un mois pour assurer le suivi, après avoir rencontré le directeur régional de l’ARS.

Économie :

Sébastien Cazenove a participé jeudi 14 mars à la soirée PITCH TA START-UP organisée par l’université de Perpignan (UPVD) afin de récompenser des entreprises en devenir. Deux catégories de start-up étaient représentées sur ce concours qui s’est déroulé en 5 étapes depuis le mois d’octobre : EMERGENCE, destinée aux porteurs de projet au stade de l’idée et CREATION, pour les porteurs de projet en phase de création d’entreprise.

MOFL’association des Meilleurs Ouvriers de France tenait son assemblée générale lundi 4 mars, à l’École Internationale de pâtisserie d’Olivier BAJARD. Les ambitions de cette association sont de mettre en valeur tous les métiers d’artisans et ouvriers qui sont la fierté de notre pays. Cette année Édouard CAPAROS, carrossier et peintre auto à Perpignan a été médaillé Meilleur ouvrier de France en peinture automobile.

GDN MontesquieuGrand Débat National :

En réponse à l’invitation de la Maire de Montesquieu des Albères, le député a participé dans le cadre du Grand Débat National à la réunion qui s’est déroulée dans la commune vendredi 15 mars. Les quatre thèmes ont été traités en présence d’une cinquantaine de personnes : Transition écologique ; Fiscalité et dépenses publiques ; Démocratie et citoyenneté ; Organisation de l’état et des administrations. Sébastien CAZENOVE a répondu en apportant des éléments d’information.

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